Marque expirée - Marque en non vigueur

MOVELY
Pierre Paperon

Numéro de dépôt :
3600359
Date de dépôt :
23/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018
MOVELY de Pierre Paperon

Présentation de la marque MOVELY

Déposée le 23 septembre 2008 par Pierre Paperon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOVELY »

Le déposant est Pierre Paperon domicilié(e) 40 Rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Paperon domicilié(e) 40 Rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOVELY est expirée depuis le 23 septembre 2018.

Pierre Paperon a également déposé les autres marques suivantes : Kandiraton , Carte Grande Famille , Jesus Inside , SOLAR IMPULSE , Movily , Photovoltaïste – installateur et producteur


Pierre Paperon - 40 Rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France


Pierre Paperon - 40 Rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Inscription le 22 juin 2009 - Rejet partiel n°500316 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

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